Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.
Hotel du Nord peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements à ce site.
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de Hotel du Nord.
Propriétaire du site internet
SARL Hotel du Nord
au capital de 7 622,00 €
24 Rue Sommeiller
74000 ANNECY
RCS : Annecy B 339 969 578
SIRET : 33996957800014
Maintenance du site internet
Klorofile
Parc Altaïs
178 route de Cran-Gevrier
74650 Chavanod
www.klorofile.com
Droits d'auteur - Copyright
Design et création : Olivier Bellon
Programmation : Frédéric Chatel
Crédits Photos
Hotel du Nord
Hébergeur
OVH
140 quai du Sartel
59100 Roubaix
| Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
 Informatique et liberté - Protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Hotel du Nord.
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Hotel du Nord.
Hotel du Nord autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs. |
