Propriétaire du site internet
HOTEL DU NORD
SARL au capital de 37 000 €
24 rue sommeiller 74000 Annecy
RCS : Annecy B 339 969 578
SIRET : 3399695700014
Code APE : 5510Z – Hôtels et hébergement similaire
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Ces informations peuvent être périodiquement modifiées.
Hotel du Nord Annecy peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.
Création du site internet – Design – Référencement
Klorofile Agence Web Annecy
Parc des Glaisins
14 rue du Pré Paillard
74940 Annecy
www.klorofile.com
Hébergeur
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Droits d’auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
Hotel du Nord Annecy
Olivier Bellon
OT Annecy
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Hotel du Nord Annecy.
Hotel du Nord Annecy autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes moeurs.
Litiges
« En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
– soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com
– soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS. »
